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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINES G. & G. BOUVET
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VIGNOBLE DE LA GRANDE CHAUME
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VIGNOBLE DE LA GRANDE CHAUME
SARL DOMAINES G. & G. BOUVET

Numéro de dépôt :
92420714
Date de dépôt :
22/05/1992
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/05/2002

Présentation de la marque VIGNOBLE DE LA GRANDE CHAUME

Déposée le 22 mai 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINES G. & G. BOUVET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « VIGNOBLE DE LA GRANDE CHAUME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-22 du 10 juillet 1992.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINES G. & G. BOUVET domicilié(e) 73250 FRETERIVE - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 485 730 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Andréa JAMIN-LINDNER Avocat à la Cour - France.

La marque VIGNOBLE DE LA GRANDE CHAUME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92420714.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VIGNOBLE DE LA GRANDE CHAUME est expirée depuis le 22 mai 2002.

DOMAINES G. & G. BOUVET a également déposé les autres marques suivantes : VIGNOBLE DES LOGES , VIGNOBLE CHANTE-SEREIN


SARL DOMAINES G. & G. BOUVET - 73250 FRETERIVE - France - SIREN 380485730


Maître Andréa JAMIN-LINDNER Avocat à la Cour - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-40

Publication - Publication le 10 juil. 1992 au BOPI 1992-22

"Vins d'appellation d'origine contrôlée Chablis"